Documents de travail




Les documents de travail suivants seront publiés prochainement :
5. Rapport du Secrétariat sur ses activités (2023-2025)
6. Rapports périodiques quadriennaux : transmission des nouveaux rapports
7. Rapport sur la mise en œuvre du Fonds international pour la diversité culturelle
7.a Rapport narratif
7.b Plan de mise en œuvre des recommandations de la troisième évaluation externe du Fonds
8. Rapport sur les recommandations du Groupe réflexion sur la diversité des expressions culturelles dans l’environnement numérique
8.a Plan de mise en œuvre des recommandations adoptées par le Comité
8.b Analyse comparative sur l’efficacité des différentes options juridiques examinées par le Groupe de réflexion, incluant les aspects techniques et légaux d’un protocole
9. Rapport sur les recommandations du Groupe intergouvernemental de réflexion sur la mise en œuvre de l’article 16 relatif au « Traitement préférentiel pour les pays en développement » et plan de mise en œuvre des recommandations adoptées par le Comité
10. Feuille de route pour la célébration du vingtième anniversaire de la Convention (2005)
11. Collaboration avec la société civile et conclusions de la cinquième édition du Forum des organisations de la société civile
12. Projet de révision du Règlement intérieur de la Conférence des Parties préparé par le Groupe de travail à composition non limitée
13. Futures activités du Comité (2026-2027)
14. Élection des membres du Comité
15. Autres questions