Documents de travail

Last update:29 avril 2025
DCE/25/10.CP/1 : Élection du Bureau
Conférence des Parties à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
26 mars 2025
0000393224
DCE/25/10.CP/2 : Adoption de l’ordre du jour
Conférence des Parties à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
19 mars 2025
0000393161
DCE/25/10.CP/3: Adoption du compte-rendu détaillé de la neuvième session de la Conférence des Parties
Conférence des Parties à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
28 avril 2025
0000393562
DCE/25/10.CP/4 : Rapport du Comité sur ses activités et décisions (2024-2025)
Conférence des Parties à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
28 avril 2025
0000393561

Les documents de travail suivants seront publiés prochainement :

5. Rapport du Secrétariat sur ses activités (2023-2025)

6. Rapports périodiques quadriennaux : transmission des nouveaux rapports

7. Rapport sur la mise en œuvre du Fonds international pour la diversité culturelle

    7.a Rapport narratif

    7.b Plan de mise en Å“uvre des recommandations de la troisième évaluation externe du Fonds

8. Rapport sur les recommandations du Groupe réflexion sur la diversité des expressions culturelles dans l’environnement numérique

    8.a Plan de mise en Å“uvre des recommandations adoptées par le Comité

    8.b Analyse comparative sur l’efficacité des différentes options juridiques examinées par le Groupe de réflexion, incluant les aspects techniques et légaux d’un protocole

9. Rapport sur les recommandations du Groupe intergouvernemental de réflexion sur la mise en Å“uvre de l’article 16 relatif au « Traitement préférentiel pour les pays en développement Â» et plan de mise en Å“uvre des recommandations adoptées par le Comité

10. Feuille de route pour la célébration du vingtième anniversaire de la Convention (2005)

11. Collaboration avec la société civile et conclusions de la cinquième édition du Forum des organisations de la société civile

12. Projet de révision du Règlement intérieur de la Conférence des Parties préparé par le Groupe de travail à composition non limitée

13. Futures activités du Comité (2026-2027)

14. Élection des membres du Comité

15. Autres questions