UNESCO / C. Alix
Documents de travail du Comité juridique pour la 43e session de la Conférence générale
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Dernière mise à jour19 mai 2025
Textes fondamentaux
Pouvoirs
Points
Point 3.1 : Examen et adoption du Projet de programme et de budget pour 2026-2029 (projets de résolution)
Rapport du Comité
Document de travail
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Point 7.1 : ¸éé²õ³Ü³¾Ã© des rapports reçus des États membres sur les mesures prises aux fins de l’application de la Convention et de la Recommandation de 1960 concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement
Rapport du Comité
Document de travail
- Document 43 C/32
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- Procédure spécifique par étapes pour le suivi de l'application des conventions et recommandations de l'UNESCO pour lesquelles aucun mécanisme institutionnel spécifique n'est prévu
- Règlement relatif aux recommandations aux États membres et aux conventions internationales prévues par l’article IV, paragraphe 4, de l’Acte constitutif
- Convention de 1960 concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement
- Recommandation de 1960 concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement
Point 7.2 : Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation révisée de 1978 concernant la normalisation internationale des statistiques de l’éducation
Rapport du Comité
Document de travail
- Document 43 C/33
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- Procédure spécifique par étapes pour le suivi de l'application des conventions et recommandations de l'UNESCO pour lesquelles aucun mécanisme institutionnel spécifique n'est prévu
- Règlement relatif aux recommandations aux États membres et aux conventions internationales prévues par l’article IV, paragraphe 4, de l’Acte constitutif
- Recommandation revisée de 1978 concernant la normalisation internationale des statistiques de l'éducation
Point 7.3 : Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2017 concernant la science et les chercheurs scientifiques
Rapport du Comité
Document de travail
- Document 43 C/34
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- Procédure spécifique par étapes pour le suivi de l'application des conventions et recommandations de l'UNESCO pour lesquelles aucun mécanisme institutionnel spécifique n'est prévu
- Règlement relatif aux recommandations aux États membres et aux conventions internationales prévues par l’article IV, paragraphe 4, de l’Acte constitutif
- Recommandation de 2017 concernant la science et les chercheurs scientifiques
Point 7.4 : Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2021 sur une science ouverte
Rapport du Comité
Document de travail
- Document 43 C/35
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- Procédure spécifique par étapes pour le suivi de l'application des conventions et recommandations de l'UNESCO pour lesquelles aucun mécanisme institutionnel spécifique n'est prévu
- Règlement relatif aux recommandations aux États membres et aux conventions internationales prévues par l’article IV, paragraphe 4, de l’Acte constitutif
- Recommandation de 2021 sur une science ouverte
Point 7.5 : Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2021 sur l’éthique de l’intelligence artificielle
Rapport du Comité
Document de travail
- Document 43 C/36
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- Procédure spécifique par étapes pour le suivi de l'application des conventions et recommandations de l'UNESCO pour lesquelles aucun mécanisme institutionnel spécifique n'est prévu
- Règlement relatif aux recommandations aux États membres et aux conventions internationales prévues par l’article IV, paragraphe 4, de l’Acte constitutif
- Recommandation sur l’éthique de l’intelligence artificielle (2021)