UNESCO / C. Alix
Ordre du jour et calendrier des travaux du Comité juridique
Dernière mise à jour14 avril 2025
43e session (2025)
Ordre du jour provisoire
Conformément au projet de plan pour l’organisation des travaux de la 43e session de la Conférence Générale (), les points suivants seront été attribués au Comité juridique (les aspects juridiques de certaines questions traitées au titre d’autres points de l’ordre du jour pourront aussi être examinés par le Comité juridique) :
| Point | Titre |
|---|---|
| 3.1 | Examen et adoption du Projet de programme et de budget pour 2026-2029 (projets de résolution) |
| 7.1 | ¸éé²õ³Ü³¾Ã© des rapports reçus des États membres sur les mesures prises aux fins de l’application de la Convention et de la Recommandation de 1960 concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement |
| 7.2 | Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation révisée de 1978 concernant la normalisation internationale des statistiques de l’éducation |
| 7.3 | Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2017 concernant la science et les chercheurs scientifiques |
| 7.4 | Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2021 sur une science ouverte |
| 7.5 | Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2021 sur l’éthique de l’intelligence artificielle |
Sessions précédentes
42e session (2023)
Ordre du jour provisoire
Conformément à l’organisation des travaux de la 42e session de la Conférence Générale (), les points suivants ont été attribués au Comité juridique (les aspects juridiques de certaines questions traitées au titre d’autres points de l’ordre du jour pourront aussi être examinés par le Comité juridique) :
| Point | Titre |
|---|---|
| 3.1 | Examen et adoption du Projet de budget pour 2024-2025 (projets de résolution) |
| 5.4 | Reconnaissance de l'indonésien (bahasa Indonesia) comme langue officielle de la Conférence générale |
| 7.1 | Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2019 sur les ressources éducatives libres (REL) |
| 7.2 | Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2015 sur l’apprentissage et l’éducation des adultes |
| 7.3 | Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2015 concernant l’enseignement et la formation techniques et professionnels (EFTP) |
| 7.4 | Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 1993 sur la reconnaissance des études et des titres de l’enseignement supérieur |
| 7.5 | Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandationde 2015 concernant la protection et la promotion des musées et des collections, de leur diversité et de leur rôle dans la société |
| 7.6 | Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandationde 2011 concernant le paysage urbain historique |
| 7.7 | Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 1980 relative à la condition de l’artiste |
| 7.8 | Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2015 concernant la préservation et l’accessibilité du patrimoine documentaire, y compris le patrimoine numérique |
| 7.9 | Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandationde 2003 sur la promotion et l’usage du multilinguisme et l’accès universel au cyberespace |
Calendrier provisoire des travaux
Conformément à l’organisation des travaux de la 42e session de la Conférence Générale (), le Comité juridique se réunira le mercredi 8 et le jeudi 9 novembre 2023.
Calendrier provisoire des travaux du Comité juridique (42 C/LEG/1 Prov.)
3 novembre 2023
41e session (2021)
Ordre du jour
| Point | Titre |
|---|---|
| 4.1 | Examen et adoption du Projet de programme et de budget pour 2022-2025 (41 C/5) |
| 5.5 | Statuts révisés du Bureau international d’éducation de l’UNESCO (BIE) |
| 5.11 | Révision des statuts du Programme international pour le développement de la communication (PIDC) |
| 5.12 | Révision du mandat du Comité consultatif de surveillance |
| 6.2 | Suivi de la résolution 39 C/87 et perspectives concernant les conventions de l’UNESCO en matière de culture |
| 7.1 | Tribunal administratif: Prorogation de sa compétence |
| 7.2 | Projet d’amendement à l’article V de l’Acte constitutif |
| 7.3 | Projet d’amendement à l’article VI, paragraphe 2, de l’Acte constitutif |
| 7.4 | Projet d’amendement à l’article 4 du Règlement intérieur de la Conférence générale |
| 9.1 | ¸éé²õ³Ü³¾Ã© des rapports reçus des États membres sur les mesures prises aux fins de l’applicationde la Convention et de la Recommandation de 1960 concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement |
| 9.2 | Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 1974 sur l’éducation pour la compréhension, la coopération et la paix internationales et l’éducation relative aux droits de l’homme et aux libertés fondamentales |
| 9.3 | Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation révisée de 1978 concernant la normalisation internationale des statistiques de l’éducation |
| 9.4 | Rapport de synthèse sur l’applicationpar les États membres de la Recommandation de 2017 concernant la science et les chercheurs scientifiques |
| 11.1 | Statut et Règlement du personnel |
Calendrier des travaux révisé du Comité juridique (41 C/LEG/1. rev.)
10 novembre 2021
UNESCO
