Documents de travail du Comité juridique de la 41e sessions de la Conférence générale

Affaires juridiques

Documents de travail du Comité juridique de la 41e sessions de la Conférence générale

Dernière mise à jour22 août 2023

Point 4.1 : Examen et adoption du Projet de programme et de budget pour 2022-2025

Rapport du Comité (2e)�ċ�ċ�ċ�ċ�ċ

Document de travail

Contexte

Articles 77 et 78 du Règlement intérieur de la Conférence générale

5.5 Statuts révisés du Bureau international d’éducation de l’UNESCO (BIE)

Rapport du Comité (12e)

Document de travail

Contexte

5.11 Révision des statuts du Programme international pour le développement de la communication (PIDC)

Rapport du Comité (9e)

Document de travail

Contexte

5.12 Révision du mandat du Comité consultatif de surveillance

Rapport du Comité (8e)

Document de travail

Contexte

6.2 Suivi de la résolution 39 C/87 et perspectives concernant les conventions de l’UNESCO en matière de culture

Rapport du Comité (11e)

Document de travail

Contexte

7.1 Tribunal administratif: Prorogation de sa compétence

Rapport du Comité (7e)

Document de travail

Contexte

7.2 Projet d’amendement à l’article V de l’Acte constitutif

Rapport du Comité (13e)

Document du travail

Contexte

7.3 Projet d’amendement à l’article VI, paragraphe 2, de l’Acte constitutif

Document de travail

Contexte

* Lors de sa première séance plénière du 9 novembre 2021, la Conférence générale a retiré ce point.

7.4 Projet d’amendement à l’article 4 du Règlement intérieur de la Conférence générale

Document de travail

41 C/65

* Lors de sa troisième séance plénière du 10 novembre 2021, la Conférence générale a retiré ce point.

9.1 ��é��ܳ�é des rapports reçus des États membres sur les mesures prises aux fins de l’applicationde la Convention et de la Recommandation de 1960 concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement

Rapport du Comité (3e)

Document de travail

Contexte

Règlement relatif aux recommandations aux États membres et aux conventions internationales prévues par l’article IV, paragraphe 4, de l’Acte constitutif

9.2 Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 1974 sur l’éducation pour la compréhension, la coopération et la paix internationales et l’éducation relative aux droits de l’homme et aux libertés fondamentales

Rapport du Comité (4e)

Document de travail

Contexte

Règlement relatif aux recommandations aux États membres et aux conventions internationales prévues par l’article IV, paragraphe 4, de l’Acte constitutif

9.3 Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation révisée de 1978 concernant la normalisation internationale des statistiques de l’éducation

Rapport du Comité (5e)

Document de travail

Contexte

Règlement relatif aux recommandations aux États membres et aux conventions internationales prévues par l’article IV, paragraphe 4, de l’Acte constitutif

9.4 Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2017 concernant la science et les chercheurs scientifiques

Rapport du Comité (6e)

Document de travail

Contexte

11.1 Statut et Règlement du personnel

Rapport du Comité (10e)

Document de travail

Contexte

91�鶹������Ʒ����