Comité juridique - Ordre du jour
8 - 9 et 15 novembre 2023
Salle VI
Salle VI
Dernière mise à jour16 novembre 2023
Mercredi 15 novembre 2023 - 4e séance
10h
- Examen et adoption des projets de rapport du Comité juridique (vérification des pouvoirs et points de l'ordre du jour 3.1, 4.18, 5.4, 7.1, 7.2, 7.3, 7.4, 7.5, 7.6, 7.7, 7.8, 7.9)
Jeudi 9 novembre 2023 - 3e séance
10h
- Point 7.5 - Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2015 concernant la protection et la promotion des musées et des collections, de leur diversité et de leur rôle dans la société
- Point 7.6 - Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2011 concernant le paysage urbain historique
- Point 7.7 - Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 1980 relative à la condition de l’artiste
- Point 4.18 - Adoption des Statuts révisés du Conseil intergouvernemental du Programme Information ‎pour tous (PIPT)‎
- Point 3.1 - Examen et adoption du Projet de programme et de budget pour 2024-2025 (projets de résolution)
Mercredi 8 novembre 2023 - 2e séance
15h
- Point 7.2 - Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2015 sur l’apprentissage et l’éducation des adultes
- Point 7.3 - Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2015 concernant l’enseignement et la formation techniques et professionnels (EFTP)
- Point 7.4 - Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 1993 sur la reconnaissance des études et des titres de l’enseignement supérieur
- Point 7.1 - Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2019 sur les ressources éducatives libres (REL)
- Point 7.8 - Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2015 concernant la préservation et l’accessibilité du patrimoine documentaire, y compris le patrimoine numérique
- Point 7.9 - Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2003 sur la promotion et l’usage du multilinguisme et l’accès universel au cyberespace
Mercredi 8 novembre 2023 - 1re séance
10h
- Élection du président, du vice-président et du rapporteur
- Adoption du calendrier
- Vérification des pouvoirs
- Point 3.1 - Examen et adoption du Projet de programme et budget pour 2024-2025 (projets de résolution)
- Point 5.4 - Reconnaissance de l’indonésien (bahasa indonesia) comme langue officielle de la Conférence générale
Calendrier provisoire des travaux
Calendrier provisoire des travaux du Comité juridique
3 novembre 2023
