UNESCO / C. Alix
¸éé²õ´Ç±ô³Ü³Ù¾±´Ç²Ô²õ de la Conférence des États Parties à la Convention de 2001 sur la protection du patrimoine culturel subaquatique
Dernière mise à jour4 juin 2025
Textes fondamentaux
¸éé²õ´Ç±ô³Ü³Ù¾±´Ç²Ô²õ de la Conférence des États Parties
10e session (Paris, 16 - 17 juin 2025)
9e session (Paris, 13 - 14 juin 2023)
8e session (En ligne, 7 - 9Â juin 2021)
7e session (Paris, 20 - 21 juin 2019)
6e session (Paris, 30 - 31 mai 2017)
5e session (Paris, 28 - 29 avril 2015)
4e session (Paris, 28 - 29 avril 2013)
3e session (Paris, 13 - 14 avril 2011)
2e session (Paris, 1 - 2 décembre 2009)
1e session (Paris, 26 - 27 mars 2009)
Recommandations du Conseil consultatif scientifique et technique
Le Conseil consultatif scientifique et technique assiste en tant que de besoin la Conférence des États parties sur les questions de caractère scientifique ou technique concernant la mise en œuvre des Règles relatives aux interventions sur le patrimoine culturel subaquatique annexées à la Convention de 2001.